Mentions légales

Conception, réalisation

Louise Mary
http://louise-graphisme.blogspot.fr/

Informatique et libertés

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à pouvoir entrer en contact avec les personnes souhaitant obtenir des informations ou un devis par rapport au prestations offertes sur ce site. Les destinataires des données sont Françoise Jouve.
En aucun cas, ces données personnelles peuvent être transférées à des entreprises tierces
Conformément à la loi  l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à Françoise Jouve, aux coordonnées précisées ci-dessus.

Propriété Intellectuelle

Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive de Françoise Jouve et constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation préalable, écrite et expresse de Françoise Jouve.

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site (textes, visuels, photos, etc...) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté par Françoise Jouve à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Par ailleurs, Françoise Jouve ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect  résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.

Chambres d'hôtes des Combettes 05500 St Julien-en-Champsaur (Hautes-alpes) - A 20min de Gap, 2h30 de Marseille et 2h30 de Lyon - Location chambres avec vu sur les montagnes des Hautes Alpes
Design : http://louise-graphisme.blogspot.fr/

Créer un site gratuit avec e-monsite - Signaler un contenu illicite sur ce site

×